Application
Les présentes conditions générales régissent le téléchargement et la demande de livres et de publications de l’OIM par l’intermédiaire de la plateforme des publications de l’OIM, accessible à l’adresse http://publications.iom.int.
Vente
Conformément à la politique environnementale de l’OIM, la plupart des publications sont disponibles uniquement en ligne. Aucun exemplaire papier n’a été tiré, afin de réduire l’impact en matière de papier, d’impression et de transport.
Jours ouvrés
Les jours ouvrés de l’OIM sont tous les jours de la semaine du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés à Genève (Suisse) et à Manille (Philippines).
Droit d’auteur et conditions d’utilisation
Creative Commons BY-NC-ND 3.0 IGO
À compter de 2021, les publications de l’OIM hébergées sur cette plateforme sont protégées par le droit d’auteur au titre de la licence Creative Commons 3.0 BY-NC-ND IGO. Lorsque cela est indiqué, certaines publications plus anciennes sont également protégées par le droit d’auteur au titre de cette même licence. Un résumé de la licence IGO de Creative Commons est donné ci-après, qui précise les conditions d’utilisation des publications hébergées sur la plateforme. Le code juridique complet peut être consulté en cliquant ici[1].
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Certains droits réservés. Cet ouvrage est mis à disposition au titre de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’utilisation commerciale – Pas de modification 3.0 Organisations internationales
(CC BY-NC-ND 3.0 IGO)
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Autorisations : les demandes d'utilisation commerciale ou d'autres droits et licences doivent être soumises à : publications@iom.int
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Divers
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[1] https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/igo/legalcode